Brevet et propriété intellectuelle : quelle différence ?
Deux notions du programme de HGGSP que l’on prend l’une pour l’autre, travaillées dans les thèmes La connaissance. Voici ce qui les sépare, et comment employer le mot juste.
Ce qui les sépare
Le premier ne protège qu’une invention technique ; la seconde couvre en outre les marques, les logiciels et les créations de l’esprit.
Vu depuis propriété intellectuelle : La première est la catégorie générale ; le second n’en est qu’un instrument, réservé aux inventions techniques.
Brevet
Titre délivré par un État qui réserve à son détenteur l’exploitation d’une invention pour une durée limitée, en échange de la divulgation de son contenu.
Un laboratoire pharmaceutique protège une molécule et perçoit des redevances tant que la protection dure.
Propriété intellectuelle
Ensemble des droits qui protègent une création de l’esprit, une marque ou une invention, et en réservent l’usage à celui qui les détient.
Un logiciel, une marque et une invention relèvent de protections différentes et de durées différentes.
Les deux côte à côte
| Brevet | Propriété intellectuelle | |
|---|---|---|
| Nature | Notion | Notion |
| Au programme | La connaissance | La connaissance |
Les exemples qui les incarnent
- La déclaration de Doha sur les brevets et la santé publique La déclaration de Doha montre que la circulation des connaissances se heurte à des barrières non marchandes, le brevet soustrayant volontairement un savoir appliqué au partage. Cet exemple met en jeu brevet.
- Le séquençage du génome humain, coopérer et concurrencer La recherche contemporaine exige des moyens que seuls des États ou de très grandes entreprises réunissent, ce qui impose la coopération internationale. Cet exemple met en jeu brevet.
- La concentration de l’édition scientifique La concentration de l’édition scientifique montre que la circulation d’un savoir peut être captée par un marché, alors même que le savoir est produit et validé par des acteurs publics. Cet exemple met en jeu propriété intellectuelle.
- La déclaration de Doha sur les brevets et la santé publique La déclaration de Doha montre que la circulation des connaissances se heurte à des barrières non marchandes, le brevet soustrayant volontairement un savoir appliqué au partage. Cet exemple met en jeu propriété intellectuelle.
Ne plus se tromper en copie
Questions fréquentes
Quelle est la différence entre brevet et propriété intellectuelle ?
Le premier ne protège qu’une invention technique ; la seconde couvre en outre les marques, les logiciels et les créations de l’esprit.
Comment définir brevet ?
Titre délivré par un État qui réserve à son détenteur l’exploitation d’une invention pour une durée limitée, en échange de la divulgation de son contenu.
Comment définir propriété intellectuelle ?
Ensemble des droits qui protègent une création de l’esprit, une marque ou une invention, et en réservent l’usage à celui qui les détient.
Pour aller plus loin
- Le lexique de HGGSP Toutes les notions du programme, définies et distinguées.