Que dit Hugo Grotius ? Sa thèse et ce qu’on lui oppose

Sa thèse

La mer n’appartient à personne : on ne peut ni l’occuper durablement ni la borner, et elle suffit à l’usage de tous. La navigation et le commerce y sont donc libres, et aucun État ne peut en interdire l’accès aux autres.

Elle est développée dans Mare liberum (1609).

Ce que cette thèse permet de démontrer

Une référence ne vaut que par ce qu’elle fait avancer dans un paragraphe. Voici les démonstrations que celle-ci autorise, et qu’une copie peut conduire jusqu’au bout.

• Donner l’origine du principe de liberté de la haute mer, que la convention de Montego Bay reprend et encadre.
• Opposer deux logiques : sur terre la souveraineté borne un sol, en mer la règle part de la liberté et n’accorde des droits qu’ensuite, par zones successives.
• Montrer que le droit de la mer est un compromis ancien entre circulation et appropriation, et non une invention du XXe siècle.
• Montrer que le droit international naît d’abord comme un droit de la guerre, et non comme un droit contre la guerre.
• Éclairer l’arrière-plan intellectuel des négociations de Westphalie : les congressistes cherchent des règles entre puissances qui ne reconnaissent aucun supérieur.
• Donner l’origine lointaine du droit international humanitaire, qui encadre la conduite des hostilités sans se prononcer sur la cause du conflit.

Ce qu’on lui oppose

La thèse est contestée dès son époque, notamment par John Selden dans Mare clausum (1635), qui défend le droit d’un État à contrôler des espaces maritimes. L’histoire a donné raison aux deux : la haute mer est restée ouverte, mais les États ont obtenu des zones où ils exercent des droits exclusifs.

C’est cette objection qui distingue une copie qui cite d’une copie qui pense. Convoquez la thèse, montrez ce qu’elle explique, puis dites où elle s’arrête : le correcteur voit alors un élève qui a lu, et non un élève qui a retenu un nom.

Les notions rattachées à Grotius

Ces notions du lexique sont celles que la thèse met en jeu. Les employer sans savoir les définir revient à citer un auteur sans l’avoir lu, et cela se voit dès l’introduction.

• Haute mer Partie des océans qui échappe à toute appropriation par les États et reste ouverte à la navigation, à la pêche et à la recherche pour tous.
• Droit de la mer Branche des règles internationales qui répartit les compétences des États sur les espaces marins selon l’éloignement de la côte.
• Mer territoriale Bande maritime large de douze milles marins au plus, mesurée depuis la côte, sur laquelle l’État riverain exerce sa souveraineté, sous réserve du passage inoffensif des navires étrangers.
• Zone économique exclusive Bande maritime s’étendant jusqu’à deux cents milles marins des côtes, où l’État riverain détient seul le pouvoir d’explorer et d’exploiter les ressources, sans y être souverain.
• Souveraineté Caractère d’un État qui détient sur son territoire le pouvoir suprême, ne relève d’aucune autorité extérieure et se voit reconnu comme tel par les autres États.
• Droit international Ensemble des règles qui régissent les rapports entre les États et les organisations qu’ils créent, issues des traités qu’ils signent et des coutumes qu’ils reconnaissent.
• Droit international humanitaire Ensemble des règles qui limitent les effets des conflits armés, en distinguant les combattants des personnes qui ne le sont pas et en encadrant les moyens de combat autorisés.
• Guerre Affrontement armé, organisé et durable, entre des groupes politiques constitués, conduit par la violence collective en vue d’un but politique.
• Paix Situation dans laquelle les armes se taisent durablement entre des groupes politiques, et où leurs différends se règlent par la négociation et par le droit.
• Traité Accord écrit conclu entre des États ou des organisations internationales, soumis au droit international et créant entre les parties des obligations juridiques.

Où placer cette référence dans le programme

Un auteur ne se place pas partout. Voici les jalons du programme où la référence est attendue, avec ce que chacun sert à démontrer.

Qui écrit, et à quelle époque

Juriste et diplomate des Provinces-Unies, 1583-1645.

Cette ligne sert à situer, pas à être recopiée. Ce qu’un correcteur attend d’une référence, ce n’est pas une date de naissance : c’est la thèse, et ce qu’elle démontre du sujet posé.